ONIMA est actuellement en bêta. Certaines fonctions évoluent rapidement.
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Politique de confidentialité d’ONIMA

Présentation provisoire et transparente des traitements envisagés pendant la bêta.

Version bêta 0.1Date d’entrée en vigueur : 16 juillet 2026
Version provisoire : les pratiques décrites doivent être confirmées, documentées et révisées juridiquement avant l’ouverture commerciale complète.

01

Identité du responsable

Responsable du traitement et coordonnées officielles : [À COMPLÉTER]. Cette information doit être finalisée avant l’ouverture commerciale.

02

Renseignements pouvant être recueillis

Lorsqu’un service est activé, ONIMA peut recevoir les renseignements nécessaires au compte, les contenus transmis volontairement, des données techniques et des informations de sécurité. La collecte réelle dépend des fonctions utilisées.

03

Données reçues de Clerk et de Google

Lorsque l’authentification Clerk avec Google est activée, ONIMA peut recevoir des identifiants de compte et certaines informations de profil autorisées par l’utilisateur et le fournisseur. ONIMA ne doit pas prétendre recevoir des données auxquelles l’utilisateur n’a pas consenti.

04

Compte et profil

Ces informations peuvent comprendre un identifiant, un nom d’affichage, une adresse courriel, une image de profil et les préférences nécessaires au fonctionnement du compte.

05

Conversations, messages, fichiers et interactions

Les messages, fichiers, réactions, brouillons envoyés et interactions peuvent être traités pour fournir la fonction demandée. Certaines démonstrations utilisent actuellement un état local ou temporaire; aucune garantie de conservation permanente n’est donnée.

06

Données techniques et journaux de sécurité

ONIMA prévoit recueillir, lorsque nécessaire, des informations comme l’adresse IP, le type d’appareil, les événements de connexion, les erreurs et les signaux de sécurité. La portée exacte et les durées restent à documenter.

07

Finalités de la collecte

Les renseignements peuvent servir à fournir le service, authentifier les utilisateurs, sécuriser les comptes, diagnostiquer les erreurs, améliorer l’expérience, prévenir les abus et respecter les obligations légales applicables.

08

Services d’intelligence artificielle

Lorsqu’une fonction d’IA serveur est activée, certaines instructions ou portions de contenu pourront être transmises au fournisseur nécessaire à la demande. Cette fonctionnalité est encore en développement; les flux, paramètres de conservation et choix de consentement devront être documentés avant activation.

09

Fournisseurs de services

ONIMA prévoit recourir à des fournisseurs d’authentification, d’hébergement, de sécurité et, selon les fonctions, d’IA. La liste contractuelle et leurs rôles doivent être complétés : [À COMPLÉTER].

10

Traitement hors du Québec ou du Canada

Certains fournisseurs pourraient traiter des renseignements dans d’autres territoires lorsque leurs services sont activés. ONIMA prévoit évaluer ces transferts et mettre en place les mesures requises avant le traitement concerné.

11

Protection et accès internes

ONIMA prévoit appliquer des mesures administratives, techniques et physiques proportionnées. Les accès internes devraient être limités aux personnes qui en ont besoin. Aucun système ne peut toutefois garantir une sécurité absolue.

12

Conservation, suppression et anonymisation

Les durées de conservation par catégorie restent à définir. ONIMA prévoit supprimer ou anonymiser les renseignements lorsqu’ils ne sont plus nécessaires, sous réserve des obligations légales et des sauvegardes techniques : [À COMPLÉTER].

13

Vos droits

Selon le droit applicable, vous pourriez demander l’accès ou la rectification de renseignements, retirer un consentement lorsque ce retrait est permis, ou demander la suppression du compte. La procédure et la vérification d’identité restent à compléter : [À COMPLÉTER].

14

Témoins et stockage navigateur

La bêta utilise actuellement certains stockages navigateur pour des préférences et fonctions de démonstration. Lorsqu’un mécanisme de témoins plus complet sera activé, ONIMA prévoit fournir l’information et les choix requis.

15

Protection des mineurs

ONIMA ne cherche pas à recueillir sciemment des renseignements d’enfants contrairement aux règles qui seront établies. L’âge minimum et le processus applicable doivent être précisés : [À COMPLÉTER].

16

Modifications de la politique

Cette politique peut évoluer pendant la bêta. La version et la date d’entrée en vigueur seront mises à jour; un avis additionnel sera prévu lorsque la loi ou l’importance du changement l’exige.

17

Personne responsable

Nom, fonction et moyen de contact de la personne responsable de la protection des renseignements personnels : [À COMPLÉTER].

Cadre juridique provisoire
ConditionsConfidentialitéAvis de bêta